Politique de Confidentialité

Préambule

Le réseau de Transport de Bordeaux Métropole (TBM) est exploité par Keolis Bordeaux Métropole pour le compte de Bordeaux Métropole.

Nous mettons tout en œuvre pour protéger vos données personnelles en conformité avec les réglementations européennes et françaises applicables.

La présente politique de confidentialité (« Politique de Confidentialité ») est destinée à vous informer sur les finalités et les conditions dans lesquelles nous traitons les données personnelles que nous sommes susceptibles de recueillir par le biais de nos divers canaux, tels que nos services commerciaux, les sites Internet que nous proposons tel que www.infotbm.com, les applications mobiles telles que TBM, La Bonne Station, nos réseaux sociaux ou encore nos éventuels évènements.

Nous vous invitons à prendre le temps de lire cette Politique de Confidentialité afin de disposer de toutes les informations utiles vous permettant de comprendre l’usage réalisé de vos données personnelles et d’exercer librement et pleinement les droits qui vous sont garantis par les lois applicables et par cette Politique de Confidentialité.

Dispositions générales

1) Responsable de traitement

Le responsable du traitement de vos données personnelles est TBM (Keolis Bordeaux Métropole, exploitant du réseau TBM, agissant pour le compte de Bordeaux Métropole) sauf lorsque nous agissons sur les instructions et pour le compte exclusif de nos donneurs d’ordres ou lorsque nous agissons en qualité propre de Keolis Bordeaux Métropole. Dans ce cas, nous vous en informerons (i) soit lors du recueil de vos données personnelles, (ii) soit dans la présente Politique de Confidentialité, (iii) soit lorsque vous souhaiterez exercer auprès de nous des démarches relatives à la protection de vos données personnelles.

2) Conditions Générales d’Utilisation

La Politique de Confidentialité fait partie intégrante des conditions d’utilisation du site et des services en ligne et doit être lue conjointement à celles-ci (ces conditions sont accessibles à la rubrique Mentions légales : https://www.infotbm.com/fr/conditions-generales-de-vente-et-mentions-le…).

3) Loi applicable et autorité administrative compétente

La Politique de Confidentialité est régie par le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles n°2016/679 (« RGPD ») et par la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Loi Informatique et Libertés »), sous le contrôle réglementaire de l’autorité française de protection des données personnelles, la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – www.cnil.fr ).

4) Liens vers des sites internet tiers

Les sites Internet que nous proposons et les applications mobiles peuvent contenir ou utiliser des liens renvoyant vers des sites Internet, applications mobiles, produits ou services qui sont exploités par des tiers (notamment des sites publicitaires, de nos partenaires ou des réseaux sociaux). Nous vous rappelons que la Politique de Confidentialité ne s’étend pas à ces tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle et pour lesquels nous ne pouvons être tenus responsables. Nous vous encourageons à prendre connaissance des politiques de confidentialité, procédures et pratiques de ces tiers.

5) Protection des mineurs

Pour les besoins de la fourniture par voie numérique de nos produits et services, nous sommes susceptibles de recueillir des données personnelles de mineurs de moins de 16 ans, sous le contrôle et avec le consentement de leurs représentants légaux (parents ou tuteurs). Les usagers de nos services numériques qui nous informent être âgés de moins de 16 ans disposent d’un droit discrétionnaire à l’effacement de leurs données (sous réserve de nos obligations légales de conservation décrites à l’article 7 ci-après « Délais de conservation des données collectées », qu’ils peuvent exercer directement ou par l’intermédiaire de leur représentant légal, à tout moment et sans motif, en nous contactant dans les conditions de l’article 9 ci-après « Nous contacter ».

Les données personnelles que nous recueillons

La Politique de Confidentialité s’applique aux données personnelles que nous sommes notamment susceptibles de recueillir auprès de vous ou à votre sujet (voir ci-dessous), à partir des sources suivantes :

Renseignement des formulaires d’abonnement ou de collecte sur support papier ou électronique que nous proposons ou à l’occasion d’opérations ou d’évènements que nous organisons et auxquels vous participez ;

Visite d’un de nos points de vente physique, demande d’information et/ou achat d’un de nos services ;

Demande de contact ou échanges avec nos services de relation clients ;

Validation des titres, contrôle d’accès à nos services (transports urbain, interurbain, collectif ou individuel, médicalisé, location ou stationnement de véhicule, etc.) ou traitement des infractions et recouvrement des amendes ;

Utilisation de nos services, en ce compris nos systèmes et applications billettiques ;

Navigation sur les sites Internet que nous proposons ou utilisation des applications mobiles ;

Réception et envoi de courriers électroniques, messages textes et autres messages électroniques entre vous et nous.

Les informations obligatoires, sollicitées lors de la collecte, sont mentionnées par un astérisque. Sans fourniture des informations obligatoires, votre commande ou votre demande ne pourra aboutir.

Selon votre utilisation de nos ressources, services et produits et des finalités de vos interactions avec nous, nous sommes susceptibles de recueillir différents types de données personnelles vous concernant :

Coordonnées personnelles et informations que vous pourriez nous fournir à l’occasion de la souscription de nos services ou de leur utilisation ;

Informations et coordonnées relatives au paiement de services ou produits payants ;

Données relatives à votre utilisation de nos produits et services : vos préférences de trajet votre position géographique (si vous avez activé les services de localisation) ;

Commentaires et interactions avec nos services de gestion des relations clients ;

Données relatives au trafic et à l’utilisation des sites web que nous proposons et des applications mobiles, informations que vous nous fournissez en provenance d’un réseau social.

Utilisation de vos données personnelles

Nous recueillons et utilisons les données personnelles vous concernant pour les finalités principales décrites ci-dessous :

  • Gérer la délivrance, l’utilisation des titres de transport, ainsi que pour lutter contre la fraude, sur les bases de la relations contractuelles et des obligations légales ;

 

  • Gérer nos fichiers clients et prospects, la fourniture de nos services et la gestion contractuelle, technique, financière et comptable de la relation avec nos clients et usagers de nos services, la prévention et la gestion des impayés, du vol et de la perte de titres de transports, la réalisation d’analyses statistiques, sur les bases de la relation contractuelle, de notre intérêt légitime ou de votre consentement lorsque c’est le cas ;

 

  • Traiter de manière sécurisée vos coordonnées de paiement lors de la souscription à un service, sur la base de la relation contractuelle ;

 

  • Vous informer de l’actualité de notre réseau et des éventuels incidents et perturbations constatés dans la fourniture de nos services, sur les bases de la relation contractuelle ou de votre consentement lorsque c’est le cas ;

 

  • Mieux comprendre vos besoins et vos attentes afin de vous fournir des services adaptés et mesurer l’utilisation de nos services en vue de faire évoluer nos offres, les bases de la relation contractuelle ou de votre consentement lorsque c’est le cas ;

 

  • Traiter vos demandes, l’exercice de vos droits et vos réclamations, sur la base des obligations légales ;

 

  • Se conformer à la loi, aux règlements, et aux requêtes et ordres légaux.

Lorsque vos données personnelles sont collectées et traitées, sur la base de votre consentement, vous pouvez vous opposer aux traitements de ses données personnelles à des fins commerciales auprès de nous, en nous contactant dans les conditions de l’article 9 ci-après « Nous contacter ».

Transmission des données

Si vous y avez formellement consenti, vos données personnelles peuvent être communiquées par nos soins :

1) Au sein du Groupe Keolis

Nous pouvons partager vos données personnelles avec certaines entités du Groupe Keolis, afin d’assurer la continuité de nos services, de notre relation avec nos clients, prospects ou utilisateurs des sites Internet que nous proposons et des applications mobiles ;

2) A des prestataires tiers

Nous pouvons communiquer vos données personnelles à des tiers de confiance, situés dans ou hors de l’Union Européenne, pour nous aider à exploiter nos services et notamment pour assurer le bon fonctionnement des sites Internet que nous proposons et des applications mobiles ;

3) A des partenaires commerciaux

Nous partageons certaines données pseudonymes, ne contenant aucun élément d’identification directe, dans le cadre des finalités décrites à l’article 3 ci-avant « Utilisation de vos données personnelles » ;

4) A des tiers pour des motifs juridiques

Dans le cas où nous serions tenus de nous conformer aux lois et aux règlements et aux requêtes et ordres légaux ou si cela est permis par la loi (c’est à dire, pour la protection et la défense des droits, situation qui menace la vie, santé ou la sécurité, etc.).

5) En tout état de cause

Nous exigeons toujours de ces destinataires qu’ils présentent des garanties de confidentialité et de sécurité suffisante et qu’ils prennent les mesures physiques, organisationnelles et techniques nécessaires à la protection et la sécurisation de vos données personnelles, conformément à la législation en vigueur.

Les éventuels transferts de données hors de l’Union Européenne sont régis par les mécanismes validés par la Commission Européenne ou les autorités compétentes.

Sécurité des données

Nous sécurisons vos données personnelles en mettant en place des mesures physiques, organisationnelles, et techniques adéquates afin d’éviter tout accès, utilisation, divulgation, modification ou destruction non autorisé, conformément à la réglementation en vigueur.

Ces mesures incluent notamment :

  • Un stockage sur des serveurs sécurisés au sein de l’Union Européenne ;

 

  • Une sécurisation de vos données notamment via des procédés de pseudonymisation, chiffrement des données transmises et par la mise en œuvre de moyens permettant de garantir la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité de vos données ;

 

  • Un accès limité à vos données sur la base du "besoin de savoir".

Bien que nous mettions en place toutes les mesures possibles pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des informations transmises sur les sites Internet que nous proposons ou sur les applications mobiles lorsqu’un défaut de sécurité affecte votre terminal ou navigateur.

Vos droits sur vos données personnelles

Au titre du RGPD et de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez de différents droits parmi lesquels :

1) Accès, modification, mise à jour et suppression de vos données personnelles

Vous pouvez demander à accéder à vos données personnelles détenues et traitées par nos soins, les consulter, en obtenir une copie papier ou électronique et en demander la correction, la mise à jour ou la suppression.

2) Opposition

Vous pouvez, à tout moment, demander à ce que certaines de vos données ne fassent plus l’objet d’un traitement.

3) Portabilité

Vous pouvez demander à ce que vos données faisant l’objet d’un traitement vous soient communiquées dans un format ouvert et lisible par machine, que ce soit pour votre usage personnel ou pour les transférer à un autre responsable de traitement.

4) Limitation du traitement

Dans certains cas, vous pouvez demander à ce que le traitement, dont vos données font l’objet, soit limité.

5) Réclamation auprès d’une Autorité de Contrôle

Sans préjudice de toute autre voie de droit, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle du pays de l’Union Européenne dans lequel vous résidez, vous travaillez ou dans lequel vous jugeriez qu’une violation de vos droits aurait été commise.

6) Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits en nous adressant une demande écrite

 Accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité aux contacts mentionnés à l’article 9 ci-après « Nous contacter ».

Nous nous efforcerons de répondre à vos demandes dans les meilleurs délais et dans les conditions prévues par la règlementation applicable. Néanmoins, dans certains cas, il est possible que nous ne soyons pas en mesure d’y répondre favorablement afin de respecter nos obligations légales ou contractuelles.

Délais de conservation des données collectées

Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à la satisfaction des différentes finalités définies à l’article 3 ci-avant « Utilisation de vos données personnelles », sauf dans les cas où la loi nous autorise ou exige de les conserver plus longtemps.

Le tableau ci-dessous synthétise les différentes durées maximales de conservation applicables ou qui nous sont imposées en fonction des finalités pour lesquelles vos données personnelles peuvent être traitées. Ces durées maximales s’appliquent sauf si vous demandez l’effacement ou la cessation d’utilisation de vos données avant l’expiration de celles-ci pour un motif compatible avec toute obligation légale qui pourrait s’imposer à nous.

Finalités

Durées de conservation

Gestion des clients, de la prospection, Réalisation d’opérations promotionnelles et de fidélisation, envoi d’offres

3 ans à compter de la fin de la relation commerciale ou du dernier contact initié par le client ou le prospect.

Gestion, délivrance et utilisation des titres de transports (gestion de la relation client, distribution des supports et titre de transport, gestion des canaux de vente et gestion des validations des titres).

Les données relatives à la relation client sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle et 3 ans après la fin de celle-ci pour les clients et prospects.

Les données relatives aux réclamations, dans le cadre du post paiement (informations nécessaires à la facturation, en ce compris les données de validation, à l’exception du lieu) sont conservées 4 mois à compter de la date des évènements. (puis 13 mois en archivage intermédiaire).

Les données relatives aux impayés sont retirées de la liste d’opposition dès régularisation. En l’absence de régularisation, les données sont conservées au maximum 2 ans.

Les données de validation peuvent être conservées 48h au maximum et aux seules fins de lutter contre la fraude technologique. Les données sont anonymisées pour usage statistique

Photo Au format numérique toute la durée de vie de la carte, sauf opposition du titulaire 

Traitement de vos demandes d’information

1 an à compter de la demande

Réponses aux enquêtes de satisfaction

Anonymisation après réalisation de l’enquête.

Gestion et historisation des achats et des prestations de services, garanties, recouvrement, gestion des réclamations

3 ans à la fin de la relation commerciale, puis 7 ans en archive intermédiaire, sauf pour les données concernant les moyens de paiement, qui sont traitées par nos prestataires de paiement uniquement pour la durée de prescription des opérations de paiement.

Gestion des réclamations

5 ans à partir de la clôture de la réclamation

Le suivi des procès-verbaux émis et des amendes correspondantes

L'émission de bulletins de régularisation.

Le traitement des relances et des réclamations consécutives à un constat d'infraction

Les données des contrevenants sont supprimées dès le paiement de l’amende.

En l’absence de paiement, la conservation de ces données est de 12 mois au maximum (aux fins de la détection du délit d’habitude). Puis 2 ans d'archivage.

Mesure d’audience et personnalisation des sites Internet et des applications mobiles, des applications mobiles et gestion des cookies/traceurs

13 mois à compter du dépôt du cookie et / ou du traceur

Gestion des demandes d'accès et de rectification des données

1 an à compter de la réception de la demande

Gestion des demandes d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition de limitation, de portabilité des données personnelles

5 ans à compter de la réception de la demande

Gestion des cookies

Lors de votre utilisation de nos services numériques (sites Internet, applications mobiles, etc.) des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers cookies, sous réserve des choix que vous aurez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment (voir ci-dessous).

1) Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des fichiers texte déposés sur votre terminal (ordinateur et/ou appareil mobile…) par le biais de votre navigateur Internet lorsque vous visitez un site Internet. Sous réserve des choix que vous avez effectués, les cookies traitent des informations concernant l’utilisation que vous faites de nos services pour les finalités décrites ci-après.

2) A quoi servent les cookies que nous utilisons ?

Lorsque vous vous connectez et utilisez nos services, nous pouvons être amenés, sous réserve des choix que vous avez exprimés, à installer divers cookies dans votre terminal.

Cookies à usage unique

Objet : Permettre et faciliter le fonctionnement de nos services, notamment pour adapter vous permettre de naviguer sur notre site Internet.

Caractère : OBLIGATOIRE / Votre éventuel refus ou la suppression de ces cookies est susceptible d'empêcher l'accès à certains services essentiels de nos sites Internet.

Durée de stockage : 13 mois.

Cookies à usage de suivi

Objet : Réaliser des performances et statistiques / Mesurer l’audience de nos services.

Caractère : OPTIONNEL.

Durée de stockage : 13 mois.

Cookies à usage publicitaire

Objet : Adresser des publicités personnalisées et adoptées à vos besoins.

Caractère : OPTIONNEL.

Durée de stockage : 13 mois.

3) Les cookies relatifs aux réseaux sociaux

Nos services vous permettent  de visualiser les Tweets publiés sur le compte @info_tbm sur Twitter et d’être redirigés vers des services de tiers via des boutons (twitter, Facebook, YouTube, Instagram, etc.).

Nous sommes indépendants de ces services fournis par des tiers. Toute utilisation de services fournis par des tiers sera soumise aux conditions d’utilisation et/ou de vente propres à chaque tiers offrant ces services. Notre responsabilité saurait être recherchée du fait du contenu accessible, de l’ensemble des offres, informations consultées ou transactions réalisées via les services offerts par des tiers.

De la même façon, Nous n’offrons aucune garantie quant au respect de la réglementation applicable par les éditeurs et hébergeurs de ces services dont ils sont seuls responsables.

4) Paramétrage des cookies stockés sur votre terminal

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Les choix qui vous sont offerts via votre logiciel de navigation :

Il est possible de configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces liés à nos services.

La configuration des cookies est différente en fonction de votre navigateur internet.

Afin de savoir comment procéder pour paramétrer les cookies sur votre navigateur, vous devez vous rendre dans le menu « aide » ou « help » de votre navigateur qui lui permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Si vous avez accepté dans votre navigateur l’enregistrement de cookies sur votre terminal, ces derniers seront stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal.

Pour internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Pour Safari™ : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=956…

Pour Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences

Pour plus d’informations, l’utilisateur peut également consulter le site de la Cnil :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Les choix qui vous sont offerts via l’outil de mesure d’audience du site :

Nous utilisons pour la gestion des cookies l’outil Google Analytics (https://support.google.com/analytics/answer/6004245).

L’utilisateur peut choisir de désactiver certains cookies directement en se rendant sur la page de l’outil, qui propose des informations spécifiques (https://support.google.com/analytics/answer/181881?hl=fr&ref_topic=2919…) et un module (https://tools.google.com/dlpage/gaoptout).

Nous contacter

Pour exercer vos droits ou toute question relative à la Politique de Confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse ci-dessous. Pour  toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez également vous adresser à :

Par courrier postal : Keolis Bordeaux Métropole - Délégué à la Protection des Données

12 Boulevard Antoine Gautier 33082 Bordeaux Cedex 

Par courrier électronique : tbm.dpo@keolis.com

NB : Les courriers postaux ou électroniques adressés au Délégué à la Protection des Données de Keolis Bordeaux Métropole sont réservées à l’exercice des droits du Client relatifs à ses données personnelles, ils ne peuvent être utilisés pour des demandes d'information, de modification ou résiliation d'abonnement TBM ou des réclamations.

Modification de la Politique de Confidentialité

Keolis Bordeaux Métropole peut être amenée à apporter des modifications la Politique de Confidentialité.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications et rester informés sur les mesures que nous prenons pour protéger vos données personnelles.

La Politique de Confidentialité a été mise à jour le 6 mai 2019